Marque expirée - Marque en non vigueur

Endive Artois
SARL Soleil du Nord SARL

Numéro de dépôt :
3438645
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
Endive Artois de Soleil du Nord

Présentation de la marque Endive Artois

Déposée le 3 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soleil du Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Endive Artois »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soleil du Nord domicilié(e) 121 bis route natioanle,62860 MARQUION - 62860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 365 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Soleil du Nord domicilié(e) 121 bis route natioanle,62860 MARQUION - 62860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Endive Artois est expirée depuis le 3 juillet 2016.

Soleil du Nord a également déposé les autres marques suivantes : LES SALADELLES MA LIGNE AVEC ELLES! , RECITAL , LA GOURMENDIVE


SARL Soleil du Nord SARL - 121 bis route natioanle,62860 MARQUION - 62860 - France - SIREN 413365412


SARL Soleil du Nord - 121 bis route natioanle,62860 MARQUION - 62860 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451161 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.